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Article (Arrêté du 26 juin 1992 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)

Article (Arrêté du 26 juin 1992 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)

Au titre des représentants de l'Etat


En tant que représentants du ministre

chargé de l'aménagement du territoire


Titulaire: M. Ribiere (Georges), chargé de mission Environnement à la D.A.T.A.R., en remplacement de M. Looses.
Suppléant; M. Gastambide (Marc), chargé de mission Agriculture à la D.A.T.A.R., en remplacement de M. Rousseau.