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Article (Arrêté du 26 juin 1992 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)

Article (Arrêté du 26 juin 1992 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)

En tant que représentants de la pêche maritime

et de la conchyliculture


Titulaire: M. Rabot (Jean), président du comité central des pêches maritimes, en remplacement de M. Martin.
Suppléant: M. Monfort (Louis), vice-président du comité central des pêches maritimes, en remplacement de M. Anger.