Article (Arrêté du 10 juillet 1992 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série Sciences médico-sociales)
Art. 3. - Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent en classe de première des enseignements en modules. L'horaire hebdomadaire global des modules est de 2 h 15. Il est affecté à parts égales entre trois matières complémentaires de formation générale, mais peut faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire.
Pour chaque matière concernée, la dotation «horaire professeur» est le double de l'horaire d'enseignement des élèves, ce qui permet une répartition de ces derniers en groupes variables dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière.
L'affectation et la distribution des élèves dans ces groupes sont de la responsabilité des enseignants.