Article (Arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise)
Art. 5. - Les enseignements sont organisés sous forme de modules capitalisables.
Le module s'entend d'un groupe identifiable d'enseignements comportant entre eux une cohérence scientifique et pédagogique.
L'agencement des modules doit faciliter la mise en oeuvre d'un projet de formation des étudiants. Il doit permettre en outre les réorientations, les reprises d'études et les études à temps partiel.
La formation est dispensée notamment sous forme de cours, de travaux dirigés et de travaux pratiques.