Article (Arrêté du 30 juin 1992 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel et des services en bureaux)
Art. 1er. - La direction du personnel et des services, outre les chargés de mission auprès du directeur pour la gestion des corps des services extérieurs, comprend:
La sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement, constituée par:
- le bureau des personnels d'encadrement d'administration centrale;
- le bureau des personnels d'encadrement des services extérieurs;
- le bureau des personnels non titulaires.
La sous-direction de la gestion des personnels techniciens, administratifs et d'exploitation, constituée par:
- le bureau des personnels de catégories B et C d'administration centrale et des personnels de catégorie B administratifs et techniques des services extérieurs;
- le bureau des personnels de catégorie C des services extérieurs, des personnels de catégories B et C d'exploitation et des ouvriers des parcs et ateliers;
- le bureau de gestion prévisionnelle et des actions horizontales;
- le bureau des pensions.
La sous-direction des affaires financières et des réformes statutaires,
constituée par:
- le bureau du budget et des rémunérations principales;
- le bureau des traitements, des primes, des indemnités et des rémunérations complémentaires;
- le bureau de la titularisation et des réformes statutaires;
- le bureau de la réglementation générale;
- le bureau du contentieux.
La sous-direction des affaires sociales, constituée par:
- le bureau de l'action sociale;
- le bureau de la prévention;
- le bureau des affaires communes.
La sous-direction des services et de la décentralisation, constituée par:
- le bureau de l'organisation des services et des effectifs;
- le bureau du contrôle de gestion et de la décentralisation;
- le bureau de la modernisation et de la vie des services;
- le bureau de la logistique des services déconcentrés.
La sous-direction du recrutement et de la formation, constituée par:
- le bureau du recrutement;
- le bureau de la formation initiale et continue;
- le bureau des services communs du recrutement et de la formation.