Article (Arrêté du 10 juillet 1992 portant nomination au Conseil national de la comptabilité)
MM. Caumeil (Roger-Bertrand), Gauthier (Michel), Huet (André), Moussard (Alain), Potdevin (Jacques), Richerme (Jean), Rivière (Gérard), Vallet (Philippe), membres de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes;
MM. Cloix (Michel), Desnous (Régis), Favennec (Jean-Paul), Gauterie (Alain), Iva (Victor), Mallet (François) et, en qualité de suppléants, MM. Jacquelin (Alain), Palmade (Antoine) et Tanniou (Henri), membres des associations professionnelles de directeurs et chefs de comptabilité;
MM. Massard (Pierre), Stoffyn (Christian) et, en qualité de suppléantes,
Mmes Bontron (Catherine) et Lèpinay (Agnès), représentant le Conseil national du patronat français;
MM. Kuntz (Jacques), Trémège (Gérard) et, en qualité de suppléants, M. Eck (François) et Mme Poggioni (Marie), représentant l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie;
MM. Bachelot (Jean-Claude), Giron (Daniel) et, en qualité de suppléants, MM. Coterel (Boris) et Lebouteiller (Alain), représentant l'assemblée permanente des chambres de métiers;
M. Chades (Roger), représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens;
M. Hoarau (Christian), représentant la Confédération française démocratique du travail;
M. Gratas (André), représentant la Confédération française de l'encadrement; M. Ravin (Charles), représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière;
M. Richard (Jacques), représentant la Confédération générale du travail.
Au titre des fonctionnaires en activité ou retraités désignés sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité:
MM. Cibert (André), Colasse (Bernard), d'Illiers (Bertrand), Pérochon (Claude), Prost (André).
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du 7 février 1957 susvisé:
M. Guérard (Claude), Mme de Kerviler (Isabelle), MM. Lagrange (Jean-Pierre), Marchand (Bernard), Mme Piniot (Marie-Charlotte), MM. Pirolli (Robert),
Raffegeau (Jean), Ricol (René), Salustro (Edouard), Serval (Jean-François).