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Article (Arrêté du 13 avril 1992 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 13 avril 1992 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Art. 2. - L'arrêté du 16 septembre 1991 susvisé est modifié comme suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0111 du 13/05/1992
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