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Article (Arrêté du 20 mai 1992 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet de chef de quart)
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Article (Arrêté du 20 mai 1992 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet de chef de quart)
Art. 4. - Le programme de l'examen pour l'obtention du brevet de chef de quart est joint en annexe au présent arrêté (1).