Article (Arrêté du 17 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1991 relatif aux garanties de technique et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités subaquatiques sportives et de loisir en plongée autonome à l'air)
Art. 1er. - L'annexe III de l'arrêté du 20 septembre 1991 susvisé est remplacée par la présente annexe(1).