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Article (Arrêté du 23 juin 1992 fixant la répartition des frais de fonctionnement du Syndicat des transports parisiens pour 1992)
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Article (Arrêté du 23 juin 1992 fixant la répartition des frais de fonctionnement du Syndicat des transports parisiens pour 1992)
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.