Article (Arrêté du 13 novembre 1991 portant nomination à un comité de bassin et au conseil d'administration d'une agence de bassin)
Au Comité de bassin Seine-Normandie
En qualité de membre titulaire: M. Lamblin (Jean-Paul), en remplacement de M. Frankart (Georges);
En qualité de membre suppléant: M. Tozzi (Joël), en remplacement de M.
Dechavanne (Alain).