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Article (Décret no 91-1251 du 16 décembre 1991 portant création et organisation de l'Institut français de mécanique avancée)

Article (Décret no 91-1251 du 16 décembre 1991 portant création et organisation de l'Institut français de mécanique avancée)

Art. 14. - Les membres des conseils sont élus ou nommés pour une durée de trois ans, renouvelable, à l'exception des représentants des usagers, qui sont élus pour un an renouvelable.