Article (Décret no 91-798 du 20 août 1991 pris en application de l'article 1er (7°) du décret no 91-796 du 20 août 1991 relatif au domaine confié à Voies navigables de France par l'article 124 de la loi de finances pour 1991)
Savoie
Le lac du Bourget.
Le canal de Savières.
La Leysse, entre Nant-Varron et l'embouchure dans le lac du Bourget.