Article (Arrêté du 4 septembre 1991 portant suppression du brevet de technicien supérieur Géologue-prospecteur, création et définition du brevet de technicien supérieur Géologie appliquée et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 mars 1991;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 mars 1991,