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Article (Décret n° 91-855 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique)

Article (Décret n° 91-855 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique)

Art. 15. - Le grade de directeur d'établissement d'enseignement artistique de 2e catégorie comprend neuf échelons.
Le grade de directeur d'établissement d'enseignement artistique de 1re catégorie comprend huit échelons.