Article (Décret no 90-941 du 17 octobre 1990 modifiant le décret no 86-278 du 26 février 1986 relatif au programme d'équipement des bibliothèques centrales de prêt)
Art. 1er. - La liste déterminant la localisation, la nature et la superficie des opérations achevées par l'Etat dans le cadre du programme d'équipement des bibliothèques centrales de prêt, annexée au décret du 26 février 1986 susvisé, est, pour le département de l'Aude, modifiée comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0246 du 23/10/1990
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