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Article (Arrêté du 31 août 1990 fixant les contingents d'emplois ouverts en 1990, 1991 et 1992 pour l'intégration des instituteurs titulaires dans le corps des professeurs des écoles en application de l'article 29 du décret no 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles)

Article (Arrêté du 31 août 1990 fixant les contingents d'emplois ouverts en 1990, 1991 et 1992 pour l'intégration des instituteurs titulaires dans le corps des professeurs des écoles en application de l'article 29 du décret no 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles)

Art. 1er. - Le nombre des emplois ouverts au titre des années scolaires 1990, 1991 et 1992 pour l'intégration des instituteurs titulaires dans le corps des professeurs des écoles, en application de l'article 29 du décret no 90-680 du 1er août 1990 susvisé, est fixé comme suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0208 du 08/09/1990
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