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Article (Arrêté du 13 août 1990 relatif à l'homologation des panneaux de signalisation à messages variables)

Article (Arrêté du 13 août 1990 relatif à l'homologation des panneaux de signalisation à messages variables)

Art. 1er. - Les décisions du 2 mars 1982 et du 19 mars 1990 relatives à l'homologation des panneaux à messages variables sont abrogées.