Article (Arrêté du 17 juillet 1990 portant extension aux territoires d'outre-mer et à Mayotte de textes réglementaires relatifs à l'aviation civile)
Arrêté du 28 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de mécanicien navigant Avion;
Arrêté du 28 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de ligne Hélicoptère;
Arrêté du 28 octobre 1988 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de ligne Avion;
Arrêté du 28 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 modifié relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs, à l'exception du personnel des essais et réception);
Arrêté du 24 novembre 1988 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile;
Circulaire du 24 novembre 1988 relative aux modalités de délivrance et de renouvellement de qualifications d'instructeur de navigant non professionnel; Arrêté du 2 décembre 1988 relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique de l'aviation civile;
Instruction du 20 février 1989 relative aux conditions de l'agrément des instructions de qualifications de classe C, D ou E et aux programmes minimaux des qualifications de ces classes;
Arrêté du 13 mars 1989 relatif au largage de parachutistes par des pilotes non professionnels d'avion;
Arrêté du 31 mars 1989 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile;
Arrêté du 5 avril 1989 modifiant l'arrêté du 25 février 1985 relatif aux conditions d'utilisation des hélicoptères exploités par une entreprise de transport aérien;
Arrêté du 10 avril 1989 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile;
Arrêté du 11 mai 1989 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif au programme et au régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote professionnel Avion;
Arrêté du 11 mai 1989 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnels de conduite des aéronefs, à l'exception du personnel des essais et réceptions).