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Article (Décret no 90-1232 du 31 décembre 1990 relatif au statut particulier du corps des receveurs ruraux de La Poste)

Article (Décret no 90-1232 du 31 décembre 1990 relatif au statut particulier du corps des receveurs ruraux de La Poste)

Art. 2. - L'article 1er du décret du 25 février 1986 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
«Art.1er. - Le corps des receveurs ruraux de La Poste comprend un grade,
doté de onze échelons.»