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Article (Décret no 90-1053 du 21 novembre 1990 relatif à l'Institut national de recherche chimique appliquée)
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Article (Décret no 90-1053 du 21 novembre 1990 relatif à l'Institut national de recherche chimique appliquée)
Art. 1er. - L'Institut national de recherche chimique appliquée sera dissous à compter du 31 décembre 1991.