Article (Arrêté du 6 novembre 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères))
Art. 1er. - Est prononcée, à la date du présent arrêté, l'ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être:
Soit certifiées en tant que «semences de base» ou «semences certifiées», soit contrôlées en tant que «semences standard» (rubrique a); Uniquement contrôlées en tant que «semences standard» (rubrique b), d'une liste des variétés répondant aux critères de distinction, d'homogénéité et des stabilité pour les espèces suivantes:
Asperge (Asparagus officinalis L.);
Artichaut (Cynara scolymus Pers.);
Chicorée à feuille (Cichorium intybus L. [partim]);
Potiron (Cucurbita maxima Duchesne).