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Article (Arrêté du 7 septembre 1990 accordant l'agrément en application du décret no 85-237 du 13 février 1985)

Article (Arrêté du 7 septembre 1990 accordant l'agrément en application du décret no 85-237 du 13 février 1985)

Art. 2. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.