Article (Arrêté du 15 janvier 1991 relatif à l'organisation de l'horaire de service hors enseignement des personnels enseignants du premier degré)
Art. 1er. - Les trente-six heures annuelles de service hors enseignement des personnels enseignants du premier degré prévues à l'article 1er du décret du 14 janvier 1991 susvisé se répartissent de la manière suivante:
1. Dix-huit heures de travaux au sein des équipes pédagogiques;
2. Douze heures de conférences pédagogiques;
3. Six heures affectées à la tenue des conseils d'école obligatoires.