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Article (Arrêté du 7 juin 1991 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1985 relatif à l'organisation du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur maître formateur)

Article (Arrêté du 7 juin 1991 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1985 relatif à l'organisation du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur maître formateur)

Art. 3. - Dans l'article 5 (2o) de l'arrêté du 22 janvier 1985 susvisé,
après les mots «...un élève-instituteur...», sont insérés les mots «...ou un professeur des écoles stagiaire...».