Article (Arrêté du 10 septembre 1990 portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques)
Art. 1er. - Le baccalauréat technologique est délivré aux candidats qui subissent avec succès les épreuves d'un examen défini par le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 et par le présent arrêté et ses annexes.