Article (Arrêté du 22 août 1990 relatif aux modalités d'organisation et à la nature des épreuves du concours d'accès au grade de conducteur chef du transbordement)
Art. 1er. - Le concours prévu au 1o de l'article 21 du décret du 21 décembre 1957 susvisé comporte les épreuves suivantes: