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Article (Arrêté du 23 juillet 1990 modifiant l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels administratifs et techniques de l'Office national de la chasse)

Article (Arrêté du 23 juillet 1990 modifiant l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels administratifs et techniques de l'Office national de la chasse)

«Classe exceptionnelle


« 3e échelon (indice brut 365).
« 2e échelon (indice brut 351).
« 1er échelon (indice brut 339).