Article (Arrêté du 30 octobre 1990 modifiant l'arrêté du 9 février 1981 relatif à l'application du décret no 56-585 du 12 juin 1956 à certaines écoles et jurys de concours ou d'examens dépendant du ministère de la défense)
Art. 3. - Le tableau III de l'arrêté du 9 février 1981 susvisé est modifié comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990
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