Article (Arrêté du 18 juillet 1990 relatif à l'obligation de déclarations statistiques en matière de produits de la pêche maritime)
032 Palangre.-Casiers.
039 Palangre.-Autres engins.
052 Filets.-Casiers.
053 Filets.-Palangres.
059 Filet droit.-Autres engins.
082 Drague.-Casier.
083 Drague.-Ligne.
085 Drague.-Filet.
092 Chalut.-Casier.
093 Chalut.-Palangre.
095 Chalut.-Filet.
098 Chalut.-Drague.
102 Scoubidou.
216 Casier.
224 Ligne avec canne.
230 Ligne à main légèrement mobile.
240 Casier non différencié.
241 Casier à bouquets.
242 Casier à grands crustacés.
243 Casier à étrilles.
244 Casier à seiches.
245 Casier à buccins.
246 Casier à anguilles.
249 Plusieurs types de casiers.
310 Ligne de traîne.
320 Palangre indéterminée.
321 Palangre de fond.
322 Palangre flottante.
329 Divers palangres.
510 Filet indéterminé.
511 Filet droit.
512 Tramail.
519 Divers filets.
520 Filet dérivant.
610 Haveneaux non différenciés.
612 Tamis à civelle.
725 Filet tournant coulissant.
810 Dragues indéterminées.
814 Drague à armature à dents.
(1 ou 2 navires).
920 Chalut à perche.
930 Chalut indéterminé.
931 Chalut de fond (1 navire).
932 Chalut pélagique (1 navire).
934 Chalut de fond (M < 20 mm).
935 Chalut pélagique (M < 20 mm).
939 Plusieurs chaluts (1 navire).
940 Chalut indéterminé (2 navires).
941 Chalut de fond (2 navires).
942 Chalut pélagique (2 navires).
944 Chalut de fond (M < 20 mm).
(2 navires).
945 Chalut pélagique (M < 20 mm).
(2 navires).