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Article (Arrêté du 2 mars 1990 modifiant l'arrêté du 4 décembre 1980 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Article (Arrêté du 2 mars 1990 modifiant l'arrêté du 4 décembre 1980 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Art. 2. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit à compter du 1er janvier 1989:
I. - Aux rubriques III et IV les mots: «Groupe VI (3)», «Groupe V (3)» et «Groupe IV (3)» sont remplacés respectivement par les mots: «Echelle 5», «Echelle 4» et «Echelle 3».
II. - Le texte du renvoi (3) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
«(3) Avec promotion dans le groupe de rémunération III bis dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière.»