Article (Arrêtés du 25 janvier 1990 modifiant la nomenclature et le cahier des charges pour la fourniture de certaines prestations sanitaires)
Art. 1er. - La partie OI 39 (2) du paragraphe 1 Appareils types et variantes de la lettre B - Orthopédie du membre inférieur - de la section 2 Appareillage du membre inférieur, du chapitre V Objets de gros appareillage, du titre V Prothèse et orthopédie, est modifiée suivant l'annexe ci-jointe.