Article (Arrêté du 27 juin 1990 portant modification du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires)
Art. 1er. - Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé,
modifié suivant les dispositions de l'arrêté du 28 avril 1988 susvisé, est modifié comme indiqué aux articles 2 et 3 ci-après.