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Article (Décret no 90-617 du 12 juillet 1990 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)

Article (Décret no 90-617 du 12 juillet 1990 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)

Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)


D.T.U. 26.1. - Enduits aux mortiers de liants hydrauliques avec chaux, mai 1990;
D.T.U. 58.1. - Plafonds suspendus (modificatif no 2), avril 1989;
D.T.U. 61.1. - Installations de gaz (additif modificatif no 2), octobre 1988; avertissement, février 1989;
C.C.0. - Installation de génie climatique, dispositions générales, brochure de 1990;
D.T.U. Règles Th.K. - Mise à jour portant sur les parois à lame d'air ventilée, les matières plastiques, les parois vitrées, juillet 1988;
D.T.U. Règles Th.G. - Règles de calcul du coefficient GV, juillet 1988 et septembre 1989.