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Article (Décret no 90-523 du 27 juin 1990 modifiant le décret no 75-918 du 7 octobre 1975 relatif au statut particulier des techniciens des services vétérinaires)

Article (Décret no 90-523 du 27 juin 1990 modifiant le décret no 75-918 du 7 octobre 1975 relatif au statut particulier des techniciens des services vétérinaires)

Art. 1er. - Le quatrième alinéa de l'article 6 du décret du 7 octobre 1975 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
«L'arrêté prévu à l'alinéa précédent fixe, d'une part, les conditions dans lesquelles les candidats titulaires du brevet de technicien supérieur agricole, au titre de certaines options, peuvent être dispensés des épreuves d'admissibilité du concours externe et, d'autre part, la liste de ces options.»