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Article (Arrêté du 4 juillet 1990 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer)

Article (Arrêté du 4 juillet 1990 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer)

Art. 1er. - La direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer comprend:
1. La sous-direction des affaires politiques, constituée par:
- le bureau Atlantique;
- le bureau Pacifique;
- le bureau océan Indien;
- le bureau des affaires juridiques et de l'état civil.
Les bureaux géographiques assurent la synthèse politique, économique,
sociale et culturelle de la zone qui les concerne et, à ce titre, sont les correspondants géographiques du directeur des affaires économiques, sociales et culturelles. A cet effet, ils reçoivent leurs instructions du directeur des affaires politiques, administratives et financières et du directeur des affaires économiques, sociales et culturelles, chacun en ce qui le concerne. 2. La sous-direction des affaires administratives et financières, constituée par:
- le bureau des personnels de l'administration centrale et de la formation; - le bureau des personnels d'outre-mer;
- le bureau de l'action sociale;
- le bureau de l'informatique et de la bureautique;
- le bureau du budget;
- le bureau de la comptabilité;
- le bureau des affaires immobilières et des moyens des services;
- le bureau de l'aide technique.
En outre, sont placées auprès du directeur une division des affaires générales, une mission des archives et de la documentation, une mission chargée des problèmes de police et une mission de sécurité civile.