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Article (Arrêté du 8 août 1990 portant suspension de la fabrication, de l'importation, de la mise sur le marché et ordonnant le retrait des générateurs d'aérosol produisant des fils serpentins)

Article (Arrêté du 8 août 1990 portant suspension de la fabrication, de l'importation, de la mise sur le marché et ordonnant le retrait des générateurs d'aérosol produisant des fils serpentins)

Art. 1er. - La fabrication, l'importation, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux des générateurs d'aérosol produisant des fils serpentins dont l'agent propulseur s'enflamme en présence d'une flamme ouverte sont suspendues pour une durée d'un an.