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Article (Arrêté du 11 juillet 1990 portant organisation des sous-directions de la direction du patrimoine)

Article (Arrêté du 11 juillet 1990 portant organisation des sous-directions de la direction du patrimoine)

Art. 3. - La sous-direction de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau de l'image et des nouvelles technologies;
- le bureau de la méthodologie;
- le bureau de la diffusion documentaire.