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Article (Arrêté du 8 juin 1998 fixant les taux annuels de l'indemnité spéciale allouée aux conservateurs des bibliothèques)
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Article (Arrêté du 8 juin 1998 fixant les taux annuels de l'indemnité spéciale allouée aux conservateurs des bibliothèques)
Art. 3. - Le présent arrêté prend effet au 14 janvier 1998.