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Article (Décision no 98-373 du 19 mai 1998 autorisant la SARL Nova à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nova)

Article (Décision no 98-373 du 19 mai 1998 autorisant la SARL Nova à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nova)

Art. 2. - Cette autorisation est délivrée à compter du 28 mai 1998 à 22 heures et jusqu'au 18 mai 2003. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date de publication de l'autorisation.