Article (Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux)
Société de caution mutuelle de la coiffure française et des professions connexes (Socaco), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Paris.
Société de caution mutuelle des commerçants indépendants hauts-savoyards (Socosa), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie).
Société de caution mutuelle des exploitants forestiers et scieurs du Massif central (Cambar M.C.), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Société de caution mutuelle des exploitants forestiers et scieurs de bois de la Côte-d'Or et départements limitrophes (S.C.M. des bois), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Dijon (Côte-d'Or).
Société de caution mutuelle des exploitants forestiers et scieurs de bois de Lorraine, société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917,
Epinal (Vosges).
Société de caution mutuelle des exploitants forestiers et scieurs de bois des Pyrénées-Orientales, de l'Aude et de l'Ariège (Socaubois), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Société de caution mutuelle des exploitants forestiers et scieurs de Seine-et-Marne, société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Melun (Seine-et-Marne).
Société de caution mutuelle des exploitants forestiers, scieurs et transformateurs de bois de la région Aquitaine, société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Dax (Landes).
Société de caution mutuelle des fonctionnaires et assimilés de l'Aveyron (Socacef Aveyron), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Rodez (Aveyron).
Société de caution mutuelle des fonctionnaires et assimilés de Bretagne-Atlantique (Socacef B.A.), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Nantes (Loire-Atlantique).
Société de caution mutuelle des fonctionnaires et assimilés de Centre-Atlantique (Socacef Centre-Atlantique), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Niort (Deux-Sèvres).
Société de caution mutuelle des fonctionnaires et assimilés de Franche-Comté (Socacef Franche-Comté), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Besançon (Doubs).
Société de caution mutuelle des fonctionnaires et assimilés de la Loire (Socacef Loire), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Saint-Etienne (Loire).
Société de caution mutuelle des fonctionnaires et assimilés du Lot et du Lot-et-Garonne (Socacef 46-47), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Cahors (Lot).
Société de caution mutuelle des fonctionnaires et assimilés du Massif central (Socacef M.C.), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Société de caution mutuelle des fonctionnaires et assimilés du Bas-Rhin (Socacef Bas-Rhin), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Strasbourg (Bas-Rhin).
Société de caution mutuelle des fonctionnaires et assimilés du Sud-Ouest (Socacef Sud-Ouest), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Bordeaux (Gironde).
Société de caution mutuelle des fonctionnaires et assimilés du Tarn (Socacef Tarn), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Albi (Tarn).
Société de caution mutuelle des fonctionnaires et assimilés du Val de France (Acef Val de France), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Tours (Indre-et-Loire).
Société de caution mutuelle des frontaliers de l'Ain et de la Haute-Savoie (Sofronta), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917,
Annemasse (Haute-Savoie).
Société de caution mutuelle immobilière acquisition Haute-Garonne et départements limitrophes (Socami acquisition Haute-Garonne), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Toulouse (Haute-Garonne).
Société de caution mutuelle immobilière des Alpes méridionales (Socamiam),
société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Nice (Alpes-Maritimes).
Société de caution mutuelle immobilière Anjou-Vendée (Socamiav), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Angers (Maine-et-Loire).
Société de caution mutuelle immobilière de l'Aude et de l'Ariège (Socami Aude et Ariège), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Carcassonne (Aude).
Société de caution mutuelle immobilière du bassin de l'Adour et région (Socami du bassin de l'Adour et région), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Société de caution mutuelle immobilière du Berry et de l'Orléanais (Socami B.O.), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Bourges (Cher).
Société de caution mutuelle immobilière de Bretagne-Atlantique (Socami Bretagne-Atlantique), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Nantes (Loire-Atlantique).
Société de caution mutuelle immobilière du Centre-Ouest (Socami Centre-Ouest), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Niort (Deux-Sèvres).
Société de caution mutuelle immobilière de la Champagne (Socami Champagne), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Troyes (Aube). Société de caution mutuelle immobilière de la Côte-d'Or (Socami Côte-d'Or), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Dijon (Côte-d'Or).
Société de caution mutuelle immobilière du département de l'Aveyron (Socami Aveyron), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Rodez (Aveyron).
Société de caution mutuelle immobilière du département du Tarn (Socami du Tarn), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Albi (Tarn).
Société de caution mutuelle immobilière entretien Haute-Garonne et limitrophes (Socami entretien Haute-Garonne), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Toulouse (Haute-Garonne).
Société de caution mutuelle immobilière de Franche-Comté (Socami Franche-Comté), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Besançon (Doubs).
Société de caution mutuelle immobilière de la Loire (Socami Loire), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Saint-Etienne (Loire). Société de caution mutuelle immobilière de Lorraine (Socamilor), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Metz (Moselle).
Société de caution mutuelle immobilière Marche-Limousin-Périgord-Charentes (Socami Marche-Limousin-Périgord-Charentes), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Limoges (Haute-Vienne).
Société de caution mutuelle immobilière du Massif central (Socami M.C.),
société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917,
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Société de caution mutuelle immobilière du Midi (Socamidi), société coopérative de caution mutuelle, loi du 13 mars 1917, Nîmes (Gard).