Article (Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux)
Caisse d'épargne et de prévoyance de Bouxwiller, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Bouxwiller (Bas-Rhin).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Brest, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Brest (Finistère).
Caisse d'épargne et de prévoyance de la Brie, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Meaux (Seine-et-Marne).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Calais, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Calais (Pas-de-Calais).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Cannes-Grasse, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Cannes (Alpes-Maritimes).
Caisse d'épargne et de prévoyance du Cantal, établissement de crédit sans brut lucratif, loi du 1er juillet 1983, Aurillac (Cantal).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Carpentras, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Carpentras (Vaucluse).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Cavaillon, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Cavaillon (Vaucluse).
Caisse d'épargne et de prévoyance du Centre Alsace, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Sélestat (Bas-Rhin).
Caisse d'épargne et de prévoyance du Centre Berry, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Bourges (Cher).
Caisse d'épargne et de prévoyance du Centre Hérault, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Sète (Hérault).
Caisse d'épargne et de prévoyance du Centre et Sud Manche, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saint-Lô (Manche).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Châlons-sur-Marne-Epernay-Sézanne,
établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983,
Châlons-sur-Marne (Marne).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Champagnole, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Champagnole (Jura).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Charleville-Mézières, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Charleville-Mézières (Ardennes).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Château-Thierry, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Château-Thierry (Aisne).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Châteauroux, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Châteauroux (Indre).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Chauny, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Chauny (Aisne).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Cholet, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Cholet (Maine-et-Loire).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Cognac, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Cognac (Charente).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Cornouaille, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Quimper (Finistère).
Caisse d'épargne et de prévoyance de la Corrèze, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Tulle (Corrèze).
Caisse d'épargne et de prévoyance de la Côte d'Opale, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais).