Article (Arrêté du 12 mars 1990 portant nomination à la commission de génie génétique)
2. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie:
M. Zalta (Jean-Pierre).
M. Bourouis (Marc).
Mme Briand (Pascale).
M. Gaillardin (Claude).
M. Grimont (Patrick).
M. Houdebine (Louis-Marie).
M. Schrebel (Joseph).
M. Tavitian (Armand).
M. Tempe (Jacques).
M. Zalta (Jean-Pierre) est nommé président de la commission de génie génétique.
Dépôt de projets de loi rattaché pour ordre
au procès-verbal de la séance du 22 décembre 1989
Convocation d'une mission