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Article (Arrêté du 31 décembre 1989 fixant les barèmes forfaitaires applicables à l'apprentissage en 1990)
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Article (Arrêté du 31 décembre 1989 fixant les barèmes forfaitaires applicables à l'apprentissage en 1990)
Art. 3. - Le coût forfaitaire journalier du logement par apprenti est fixé à 13,61 F pour l'exercice 1990.