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Article (Arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules)

Article (Arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules)

III. - Cas particulier


Pour les séries CMD, CD, C et K lorsque le numéro d'immatriculation comportera plus de huit caractères, la longueur de la plaque pourra être augmentée en conséquence. Les dimensions des caractères et des espaces ne devront en aucun cas être modifiées.