Article (Décret no 96-70 du 29 janvier 1996 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture)
Art. 1er. - Les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au décret du 17 juin 1955 susvisé sont modifiés et complétés comme suit :
I. - Le 44o est remplacé par le tableau suivant :
« 44o Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme
allergique
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/96 Page 1455 a 1456
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II. - Au 45o, dans la colonne intitulée Désignation des maladies :
1o Dans l'alinéa B, les mots : « et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable » sont remplacés par les mots : « et la présence de signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou, en l'absence de ces anticorps, signes d'alvéolite lymphocytaire au lavage broncho-alvéolaire) ».
2o L'alinéa D est remplacé par les dispositions suivantes :
« D. - Complications :
« - insuffisance respiratoire chronique obstructive ;
« - hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite. » III. - Au 46o, dans la colonne intitulée Désignation des maladies, au premier paragraphe, les mots : « de trois semaines à un an » sont remplacés par les mots : « de dix jours à un an ».
IV. - Après le 54o, sont insérés les 55o et 56o ainsi rédigés :
« 55o Infections professionnelles à streptococcus suis
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/96 Page 1455 a 1456
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« 56o Infections professionnelles à hantavirus
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/96 Page 1455 a 1456
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