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Article (Arrêté du 6 novembre 1995 modifiant l'arrêté du 23 mai 1985 fixant la liste des titres admis en équivalence du diplôme d'études et de recherches en biologie humaine ou du doctorat en biologie humaine pour l'application de l'article 48 du décret no 84-135 du 24 février 1984)

Article (Arrêté du 6 novembre 1995 modifiant l'arrêté du 23 mai 1985 fixant la liste des titres admis en équivalence du diplôme d'études et de recherches en biologie humaine ou du doctorat en biologie humaine pour l'application de l'article 48 du décret no 84-135 du 24 février 1984)

Art. 1er. - Il est inséré, dans la liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1985 susvisé, après: « Doctorat de troisième cycle »,
les mots suivants:
« Habilitation à diriger des recherches; ».