Article (Décret no 95-1278 du 7 décembre 1995 portant classement du parc naturel régional du massif des Bauges (Rhône-Alpes))
Art. 1er. - Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret au Journal officiel, sous la dénomination de parc naturel régional du massif des Bauges, les territoires ou parties de territoires des communes de :
Canton d'Albens : Epersy, Saint-Ours ;
Canton d'Albertville-Nord : Mercury ;
Canton du Châtelard : Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Arith,
Bellecombe-en-Bauges, Le Châtelard, La Compôte, Doucy-en-Bauges, Ecole,
Jarsy, Lescheraines, La Motte-en-Bauges, Le Noyer, Saint-François-de-Sâles,
Sainte-Reine ;
Canton de Grésy-sur-Isère : Cléry, Grésy-sur-Isère, Montailleur, Plancherine, Verrens-Arvey ;
Canton de Montmélian : Arbin, Chignin, Montmélian ;
Canton d'Aix-Nord - Grésy-sur-Aix : Le Montcel, Saint-Offenge-Dessous,
Saint-Offenge-Dessus ;
Canton de Saint-Alnan-Leysse : Curienne, Les Déserts, Puygros,
Saint-Jean-d'Arvey, Thoiry,
dans le département de la Savoie ;
Canton d'Alby-sur-Chéran : Allèves, Chainaz-les-Frasses, Cusy, Gruffy,
Héry-sur-Alby, Mûres, Viuz-la-Chiésaz ;
Canton de Faverges : Chevaline, Doussard, Faverges, Lathuille, Seythenex ;
Canton de Seynod : La Chapelle-Saint-Maurice, Duingt, Entrevernes, Leschaux, Quintal, Saint-Eustache, Saint-Jorioz, Sévrier,
dans le département de la Haute-Savoie ;
tels qu'ils sont délimités par la charte constitutive, et notamment le plan du parc.