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Article (Arrêté du 16 juin 1994 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les céréales destinées à la consommation humaine)

Article (Arrêté du 16 juin 1994 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les céréales destinées à la consommation humaine)

Art. 1er. - A l'annexe I de l'arrêté du 10 février 1989 modifié susvisé,
les mots: « riz paddy » sont remplacés par « riz ».