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Article (Arrêté du 1er septembre 1994 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1988 relatif aux organismes chargés de la formation des maîtres-chiens d'avalanches)

Article (Arrêté du 1er septembre 1994 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1988 relatif aux organismes chargés de la formation des maîtres-chiens d'avalanches)

Art. 3. - Le directeur de la sécurité civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.